Un tribunal de Wuhan prend en compte les coûts de l’IA dans une indemnisation pour atteinte au droit d’auteur

Début 2026, une entreprise a utilisé des outils d’IA pour produire un court drame d’une heure, qu’elle a publié sur des plateformes comme WeChat. Le lendemain, une autre entreprise l’a copié, en a changé le titre et y a inséré des publicités. Un tribunal de Wuhan a accordé 20 000 yuans à la société qui avait produit l’œuvre originale, soit environ 2 900 dollars.

Cette décision se distingue parce que le tribunal a pris en compte le coût de l’utilisation de l’IA dans le calcul des dommages et intérêts. Selon The National Law Review, il a notamment comptabilisé l’utilisation de jetons et les frais de licence des outils d’IA. Il a aussi pris en considération des critères plus classiques, comme la durée du drame, l’ampleur de sa diffusion et le temps pendant lequel la copie est restée en circulation.

Pourquoi le tribunal a-t-il protégé le drame ?

Le tribunal a considéré la production comme une œuvre audiovisuelle susceptible d’être protégée, estimant que les employés avaient pris des décisions créatives à chaque étape. Celles-ci comprenaient l’écriture du scénario, la conception des prompts, la sélection des contenus générés par l’IA et le montage de la version finale. Selon le tribunal, l’IA était un outil utilisé dans un processus piloté par des humains.

Cela ne signifie pas que toute œuvre réalisée avec l’IA bénéficie automatiquement de la protection du droit d’auteur. La décision reposait sur la contribution créative humaine relevée par le tribunal dans cette production en particulier. La Chine a déjà reconnu le droit d’auteur sur une image générée par l’IA : un tribunal de Pékin l’a fait en 2023.

Quels documents les créateurs devraient-ils conserver ?

Le tribunal a recommandé aux créateurs de conserver les éléments attestant de la manière dont un projet a été réalisé, notamment les scénarios, les brouillons de prompts et les fichiers de projet. Ces documents pourraient aider à montrer à quelles étapes des personnes ont fait des choix créatifs, ainsi que les outils et les ressources utilisés.

La décision fait également des dépenses liées à la production par l’IA un élément pertinent dans un litige sur le droit d’auteur, au lieu de les dissocier de la création de l’œuvre. Le compte rendu ne précise pas la méthode de calcul appliquée aux coûts des jetons ou des licences dans la somme finale ; il est donc difficile de savoir quel poids ces dépenses ont eu par rapport aux autres critères.